Le Parlement d’Alganie
On this page… (hide)
1. Composition
Le parlement est composé de 2 Chambres,
1.1 Chambre Seigneuriale
C’est l’assemblé de la noblesse. Chaque famille noble possède un siège à vie. Le nombre de place ne dépend que du bon vouloir du Roy car il peut anoblir ou destituer de son titre n’importe qui. Il existe actuellement 16 exceptions qui sont membres du clergé et ne peuvent donc pas être anoblie.
1.2 Chambre Plébéienne
c’est l’assemblé du peuple. Chaque membre est élue pour quatre ans. Il est le représentant des citoyens de la circonscription qui la élue au suffrage universel.
2. Fonctions législatives
Chaque chambre prépare des projets de loi, qui seront ensuite corrigé par l’autre chambre. Ce projet sera soumis au vote de l’ensemble du parlement.
3. Fonctions judiciaires
Seul un quorum de la chambre peut jugé un de ses membres. Le président de chaque chambre, le temps de sa présidence, ne peut être mis en cause dans quelque procédure que ce soit.
4. Relation avec le gouvernement
La chambre peut demander l’intervention de n’importe quel membre du gouvernement devant l’ensemble du parlement ou une commission spécifique, mais jamais devant uniquement une seul chambre.
5. Privilèges
Chacune des Chambres du Parlement possède de nombreux privilèges. La Chambre Seigneuriale se fonde sur le droit inhérent à la condition de ses membres. Quant à la Chambre Plébéienne, son président se rend devant le Roy, au début de chaque nouvelle législature, et demande au Souverain de confirmer les “droits et privilèges” de la Chambre Plébéienne. La cérémonie, observée scrupuleusement par la Chambre Plébéienne, date du règne d’Henry V. Chaque Chambre est en somme garante de ses propres privilèges.
